Année 2024 : Conseil Municipal du 19 novembre 2024 Liste des délibérations examinées : 1- Projet implantation d’une maison partagée pour personnes âgées « CetteFamille » – Approuvé2- Remboursement salaire hydrogéologue – Budget d’eau vers le Budget Principal – Approuvé3- Réforme des redevances de l’agence…
Le Plan d’Occupation des Sols (POS) est caduc depuis le 31/12/2020. Dans l’attente de la mise en place du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi), le document d’urbanisme appliacable est le Règlement National d’Urbanisme (RNU) L’outil proposé ci-dessous permet de consulter gratuitement l’intégralité du cadastre de…
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