RÈGLES DE PARUTION DES ACTES DES COLLECTIVITÉS A COMPTER DU 1ER JUILLET 2022
Conseil Municipal n°1 : Affichage papier de la liste des délibérations examinées en mairie et sur le site internet de la commune.
Conseil Municipal n° 2 (suivant) : En début de séance approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal précédent, signé par Le Maire et le ou la Secrétaire de Séance, affiché en mairie et sur le site internet de la commune dans la semaine qui suit.
Année 2023 :
Conseil Municipal du 27 octobre 2023
Liste des délibérations examinées :
1- Création de postes – Approuvée 2- Création de postes non permanents – Approuvée 3- Subvention Téléthon 2023 – Approuvée 4- Achat de terrain – Demande annulée
Affichée le 30 octobre 2023.
Conseil Municipal du 27 septembre 2023
Liste des délibérations examinées :
1- Tarifs cantine scolaire – Approuvée 2- Bac à album bibliothèque – Approuvée 3- Demande d’implantation d’un distributeur automatique de pizzas – Approuvée 4- Demande achat de terrain – Demande annulée
1- Plan d’Aménagement et de Développement Durable du Plui – Débat sur les orientations générales du projet 2- Animation bibliothèque municipale – Approuvée 3- Convention avec le refuge animalier de Sologne – Approuvée 4- Création de poste- Approuvée 5- Espace Jean HENNEQUART Fonctionnement – Approuvée 6- Foire – Approuvée 7- Maison Partagée pour les personnes âgées – Approuvée
1- Dépenses d’investissements 2023 – Budget principal et budget d’eau – Approuvée 2- Titres restaurant – Approuvée 3- Demande de dérogation autorisant une construction hors des parties urbanisées de la commune – Approuvée 4- Convention entre le Conseil Départemental et la Bibliothèque – Approuvée 5- Demande d’achat d’un bâtiment communal – Rejetée 6- Scénographie maison des étangs – Approuvée Affichée le 20 janvier 2023.
Conseil Municipal du 9 novembre 2022 Liste des délibérations examinées : 1- Opération d’adressage 2- Tarifs communaux 3- Etude de programmation scénographie à la Maison des Etangs 4- Subvention Téléthon
Conseil Municipal du 21 septembre 2022 Liste des délibérations examinées : 1- Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et de l’assainissement collectif 2- Demande de dérogation autorisant une construction hors des parties urbanisées de la commune 3- Nouveau forage d’eau potable – Analyse appel d’offres 4- Nomenclature budgétaire et comptable M57 Affiché le 27 septembre 2022